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Le système de Bonus/Malus coute cher à l'état

En place depuis 2 ans le système de Bonus écologique coute cher à l'État, et il n'arrive toujours pas à l'équilibre budgétaire malgré une baisse des primes.

Le Bonus va mal

Le système de Bonus/Malus qui fut instauré en 2008, dans le cadre du Grenelle de l'environnement, afin d'inciter les consommateurs à limiter leurs émissions de CO2 et de limiter la pollution automobile. Il semble désormais être victime de son succès, en effet les constructeurs automobiles proposent aujourd'hui une vaste gamme de véhicules éligibles au bonus écologique.

Le Malus ne couvre pas les frais du Bonus

Il en résulte un fort déséquilibre entre les recettes et les dépenses, pour un système qui aurait dû se stabiliser rapidement. En effet cette année les recettes du malus seraient de 200 millions d'euros et le débit pour le bonus atteindrai 710 millions d'euros, soit plus du double de la somme initialement envisagée par l'état.

Afin de réduire le déficit lié au bonus écologique, le taux accordant un bonus devrait être abaissé de 5g de CO2 à partir du premier janvier 2011. Actuellement pour pouvoir bénéficier du bonus de 500€, il faut acheter un véhicule dont les émissions sont comprises entre 96 et 115g de CO2/km. Au premier janvier ce taux tombera entre 91 et 110g de CO2/km. Une mesure jugée frileuse par certains députés, qui sont soucieux de rendre le système équilibré au plus vite, car il a couté 1,2 milliards d'euros à l'État depuis son lancement en 2008. En tous cas il s'agit d'une bonne nouvelle pour l'environnement.

Photo: CorvetteC6R (Wikimedia.org)

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